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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Z A CONSEIL
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COURTOISY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTOISY
Z A CONSEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1699965
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque COURTOISY

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Z A CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Z A CONSEIL domicilié(e) 21, rue des Longs Prés, 92100 BOULOGNE - France.

La marque COURTOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOISY est expirée depuis le 16 octobre 2001.

Z A CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CONVILAND , "LES 1 4 D'HEURES SATISFAIT ET REMBOURSE" , CONVILIA


Z A CONSEIL (S.A.) - 21, rue des Longs Prés, 92100 BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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